Mentions légales

Mentions légales du site PLANETABRI.EU

Notre site internet « Planetabri France » est accessible à l’adresse suivante : www.planetabri.eu et est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables, politique de cookies et RGPD.

La connexion et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site PLANETABRI est édité par :
Monsieur Charraud Noël , domicilié à l’adresse suivante :

• 8 rue des Meuniers - 44 260 Malville
• immatriculé au N° SIRET : 44801529700022
• APE : 4764Z
• Téléphone : 02 40 27 29 82
• Adresse e-mail : service-commercial@planetabri.eu

Le Directeur de publication est Monsieur M.Cyril Candelier
Adresse e-mail de contact : cyril.candelier@planetabri.eu
ci après " le Directeur de publication "

Le site PLANETABRI est hébergé par :

• OVH, dont le siège est situé ROUBAIX

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site PLANETABRI France ci après les " Utilisateurs "

Article 2. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 3. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : service-commercial@planetabri.eu ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.

• Consultation des conditions générales de vente > cliquez ici
• Politique cookies > cliquez ici
• RGPD > > cliquez ici

Copyright photographiques :

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.